Le Code civil.

« 1 / 2 Le Code civil L'empreinte du maître «Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné soixante batailles.

Ce qui vivra éternel­ lement, c'est mon Code civil», dira un jour l'exilé de Sainte-Hélène.

Dès son arrivée au pouvoir, Bonaparte comprit en effet la nécessité de restaurer la socié­ té sur des bases d'ordre et de discipline.

La grande crise révolutionnaire avait jeté à bas quantité de principes.

Sous la Convention, un Comité de législation avait ébauché un projet de code.

La pé­ riode qui suivit Thermidor fut marquée par un terrible relâchement des mœurs.

Tout était donc à reprendre d'une main ferme.

En août 1800, le Premier consul nomma une commission préparatoire où entrè­ rent trois éminents jurisconsultes: Tron­ chet, Portalis, Bigot de Préameneu, qui, assistés du secrétaire général, Maleville, reçurent la charge de préparer une série de projets de loi.

Leurs textes furent dis­ cutés en Conseil d'Etat au cours de longs et laborieux débats.

Les conseil­ lers accomplirent une immense tâche.

Généralement prbsidés par Cambacérès, ils étaient talonnés par le Premier con­ sul, qui paraissait du reste souvent au Conseil (sur 190 séances il en présida 57), dont il étonnait les membres par la pertinence de ses observations.

Il savait écouter, il savait interroger.

Avec son esprit clair il proposait aux juristes des solutions nettes, des formules toujours percutantes.

Il avait été convenu que, lorsqu'un titre serait prêt, il serait étudié par le Tribunat, qui le soumettrait ensui­ te au Corps législatif.

Mais les tribuns 21 mars 1804 formulèrent de si violentes critiques que Bonaparte décida de leur retirer les textes.

De 1801 à 1804, trente-six lois furent adoptées.

Le 21 mars 1804, elles furent réunies sous le titre de Code civil des Français qui prit, en 1807, le nom de Code Napoléon.

Les législateurs s'étaient inspirés à la fois du droit romain, des anciennes coutumes de France, des ordonnances des rois et des lois formulées par les grandes assem­ blées de la Révolution.

Dans l'ensemble, le Code s'attachait particulièrement à protéger la famille, mettant l'accent sur l'autorité maritale et paternelle; il affir­ mait en outre avec force le droit de pro­ priété, «droit fondamental sur lequel reposent toutes les institutions sociales», expliquait Portalis.

Bien qu'ayant abro­ gé beaucoup de lois de la période révo­ lutionnaire, le Code conservait pourtant la plupart des grandes conquêtes de 1 789: égalité entre tous les citoyens, laï­ cité de l'Etat, liberté de conscience, liberté de travail, égalité entre les enfants légitimes en matière d'héritage et limitation pour les parents des libertés de tester, possibilité de divorcer en cer­ tains cas précisés.

Par sa clarté, par la vigueur de son style, le Code acquit un rayonnement mondial.

Illustration: Exemplaire original du Code civil Photo T al\andier '© 1980, Edita-Service S.A., Genève, et Lib.

J.

Tallandier, Paris Imprimé en Italie A 1630501-12 2 / 2. »