CENS

Chez les Romains, le cens désignait les listes de recensement des citoyens et de leur fortune dressées tous les cinq ans par les soins des consuls puis par les censeurs, institué, selon la tradition, par Servius Tullius en 577 av. J.-C. Le cens servait au recrutement de l'armée et à l'établissement de l'impôt. Au Moyen Âge, le cens devint un impôt dû au seigneur par le tenancier d'une portion du domaine seigneurial. Enfin, le cens a désigné le montant de l'impôt ou du revenu à partir duquel on pouvait être électeur ou éligible. On parle ainsi de suffrage censitaire, en usage dans tous les pays européens au XIXe s. quand furent instituées des Assemblées composées de représentants élus. Ce fut le cas en France au début de la Révolution (mais la Constitution de 1793 abolit le cens électoral) puis sous l'Empire, la Restauration et la monarchie de Juillet. Ainsi, à la fin du règne de Louis-Philippe, il n'y avait que 240 000 électeurs en France. La révolution de 1848 inscrivit le suffrage universel dans la Constitution du 12 nov. 1848.

CENS. 1 ) Le census fut à Rome le pouvoir détenu par les censeurs de classer les individus et d'estimer leurs biens afin d'attribuer à chaque citoyen sa part des charges militaires, sa contribution fiscale (tributum) et l'étendue de ses droits politiques, au sein des comices centuriates et des comices tributes. 2) Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, redevance fixe payée en argent ou en nature par le paysan au seigneur en échange de la concession d'une terre (la tenure ou censive). Voir Champart, Seigneurie.