cens

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PRÉSENTATION

cens, terme (dérivé du latin census) recouvrant selon les périodes historiques plusieurs significations, liées au décompte des citoyens (recensement), à des redevances ou impôts ou au droit de vote associé à certains niveaux d’imposition.

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LE CENSUS ROMAIN

Durant l’Antiquité, Rome utilise le census pour désigner le registre des citoyens que les censeurs dressent plus ou moins régulièrement. L’objectif de ce recensement est de connaître le corpus des habitants pour une juste répartition de l’impôt, et de répertorier en classes les citoyens incorporables dans l’armée. Lors de la création de la censure, au v^e siècle av. J.-C., le recensement est établi tous les cinq ans mais est bientôt délaissé durant la République pour devenir occasionnel sous l’Empire.

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LES CENS AU MOYEN ÂGE ET SOUS L'ANCIEN RÉGIME

Au Moyen Âge, le cens recouvre deux notions distinctes. La première concerne les serfs qui doivent à leur seigneur une redevance relative à leur état, comme signe de dépendance. Cette taxe disparaît avec le système du servage, vers la fin de l’époque médiévale.

Mais le sens du terme le plus usité est une redevance annuelle fixe due par un tenancier à son seigneur pour l’exploitation d’une terre, la censive. À l’origine, impôt en nature ou en numéraire, le cens devient uniquement une redevance en argent. Économiquement symbolique, elle est jalousement conservée par les seigneurs car induit des droits substantiels comme les « lods et ventes «. Ces droits censuels du seigneur sont abolis par la Révolution française.

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LE SUFFRAGE CENSITAIRE AU XIXE SIÈCLE

À partir de la Révolution française, le droit de vote est systématiquement associé à un niveau de fortune. Les révolutionnaires (bourgeois) justifient cette éviction des plus pauvres par un besoin d’instruction minimale, d’investissement et d’intérêt personnel pour comprendre et faire de la politique.

La Révolution crée alors une hiérarchie dans les élections, avec deux niveaux de cens « adaptés «. Sous la Restauration, la Charte de 1814 simplifie le cens électoral qui devient unique : 300 F pour être électeur et 1 000 F pour être éligible ; le corps électoral est alors limité à quelques 90 000 personnes. Après la Révolution de juillet 1830, le cens est réduit respectivement à 200 F et 500 F, ce qui augmente le corps électoral à 241 000 hommes.

Le suffrage censitaire est supprimé en 1848, lorsque le suffrage est déclaré universel pour les hommes (1944 pour les femmes).