3 résultats pour "sontl"
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Donations : quels sontles droits à payer ?
1 / 2 Donations .· quels sont les droits à payer ? Les droits de succession à payer à l'État dépendent du degré de parenté entre les héritiers et le défunt, mais aussi de la valeur des biens. Ils sont souvent diminués d'abattements intéressants. En matière de donation, /es règles sont particulières : en effet, afin de ne pas rompre l'égalité entre /es héritiers au moment de l'ouverture de la succession, il est obli gatoir...
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Adoption : quelles sontles premières démarches ?
1 / 2 Adoption .· quelles sont les premières démarches ? Tout« adoptant» doit, en principe, faire l'objet d'un agrément. La première démarche consiste à se rendre auprès du service d'aide sociale du départe ment, qui tient à la disposition du public tous les renseignements nécessaires. • La demande : La de mande d'adoption peut être déposée soit auprès du service d'aide sociale, soit auprès d'une œuvre d'adoption autorisée. Le dossie...
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Depuis 1870, la France garde les yeux fixés sur ce que l'on appelle" la ligne bleue des Vosges " ; au delà, les provinces perdues que sontl'Alsace et la Lorraine, annexées à l'empire allemand.
Depuis 1870, la France garde les yeux fixés sur ce que l’on appelle “ la ligne bleue des Vosges ” ; au delà, les provinces perdues que sont l’Alsace et la Lorraine, annexées à l’empire allemand. S’engager dans la guerre, c’est aux yeux des Français retrouver l’honneur perdu. La guerre déclarée en août 1914 doit être rapide, fraîche, joyeuse. Trois ans plus tard, elle s’est embourbée dans les tranchées où les “ poilus ” n’en peuvent plus d’avoir à vivre avec les rats, les obus et la peur. L’abnég...