4 résultats pour "présumé"
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??J'avoue qu'il ne m'en fallut pas davantage pour présumer fortement
…… J'avoue qu'il ne m'en fallut pas davantage pour présumer fortement l'innocence de la famille. Je pris de nouvelles informations de deux négociants de Genève, d'une probité reconnue, qui avaient logé à Toulouse chez Calas. Ils me confirmèrent dans mon opinion. Loin de croire la famille Calas fanatique et parricide, je crus voir que c'étaient des fanatiques qui l'avaient accusée et perdue. Je savais depuis longtemps de quoi l'esprit de parti et la calomnie sont capables. Mais quel fut mon étonn...
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GIOTTO DI BONDONE:Autoportrait présumé (analyse).
1 / 3 GIOTTO DI BONDONE Autoportrait présumé Né à Colle di Vespignano, vers 1267 Mort à Florence, 1337 Biographie 1280-1290 : formation chez Cimabue (?). 1290-1295 : fresques à Assise dans la tradi tion byzantine. Voyages à Rome (?). 1297- 1299 : fresques de la légende franciscaine à Assise. 1300 : fresques à Saint-Jean de Latran. Commandes de tableaux d'autel (Sainte Mari-e-Nouvelle). 1302-1306 : Padoue, fres ques de l'Arena pour le...
- Pierre Marois, ex-président de l'exécutif et dauphin présumé de René Lévesque, est angoissé à l'idée de devoir affronter le père spirituel du parti. Pierre Duchesne, Jacques Parizeau, tome 2, Québec Amérique
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La responsabilité du garagiste, faute présumée (droit des obligations)
I. La nécessité de clarifier une responsabilité contractuelle du garagiste réparateur La Cour de cassation refuse de reconnaître l’obligation de résultat stricto sensu du garagiste réparateur (A). De fait, elle conceptualise le terme « obligation de résultat allégée » (B). A. L’abandon de l’obligation de résultat stricto sensu Dans les 2 arrêts rendus le même jour, la Cour de cassation élabore une clarification concernant sa position sur la qualification de l’obligation tenu par le...