2 résultats pour "orsec"

• Plan Orsec

  1 / 2 9 aoOt 1967 Série C-41 Fiche N• 1911 Plan Orsec 1. La sécurité individuelle de l'homme et de son patrimoine face aux calamités et aux catastrophes naturelles reste en France un domaine très peu réglementé. Selon une loi de 1i384, toujours valable, c'est à la commune, donc au maire, qu'il appartient de mettre en œuvre les premiers secours. Ceux-ci pourtant, en cas de sinistres parti­ culièrement importants, apparaissent vite insuffisant...

• Orsec (plan).