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• LA NOBLESSE:Majorats.

  1 / 2 LA NOBLESSE Majorats Napoléon 1er se souvenait de la noblesse famélique de l'Ancien Régime et décida que les titrés de l'Empire recevraient des rentes pouvant leur assurer une vie décente. Les titres furent donc assis sur des biens constitués en majorats. Ces majorats étaient formés d'immeubles non hypothéqués capables de fournir chaque année les revenus voulus, de rentes sur l'Etat et d'actions de la Banque de France. Indivisibles, ils passaien...

• Les majorats sous le premier EmpireUn privilège souvent redoutable.