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Souveraineté du peuple dans les démocraties

Publié le 09/10/2021

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« Pb : Comment la souveraineté du peuple s'exerce dans les démocraties ? Démocratie = possibilité aux citoyens d’exprimer leur propre pov sur les décisions à prendre.

La démocratie est le régime dans lequel le peuple, la Nation, est souveraine.

Le terme « démocratie » a été utilisé dès la fin du XIVème siècle (1370) à propos de l’Antiquité, avant d’être repris dans l’usage moderne à la fin du XVIIIème siècle (1791).

Question de savoir comment un citoyen participe, mais aussi de savoir comment à l’occasion d’un vote on peut décompter le choix des électeurs. 1.

Démocratie directe Une démocratie directe qui fait débat, possible car réalisé dans plusieurs époques, expression se fait sans passer par l’intermédiaire d’élus et de représentants, s’oppose à a représentative : être citoyen à Athènes au Ve siècle.

L es citoyens athéniens participent à la délibération et à l’exercice du pouvoir dans la cité, lieu d’apparition du terme de « démocratie ». Réformes de Clisthène permettent aux citoyens de s’exprimer non pas à l’intérieur d’un groupe géographique/réseaux d’amitié mais d’une manière redistribuée où les citoyens sont séparés de leur groupe pour s’exprimer par eux-mêmes, principes ( ex : isonomie, iségorie ) + pratiques ( ex : tirage au sort avec Boulée législatif + Héliée judiciaire ) permettent la participation indispensable des citoyens.

Claude Mossé met en avant l’importance de ces principes qui permettent dans une société inégale de créer une capacité de décision collective : si la décision est celle de la majorité, elle est aussitôt acceptée comme émanant d’un démos unanime.

Cet exemple sert à construire le modèle d’une démocratie fondée sur la participation de tous les citoyens. Pas complètement directe du pov militaire avec élections des stratèges, élus et non des citoyens qui s’expriment directement ou tirés au sort.

Vote disparu + réapparu dans une des caractéristiques de la « liberté des Anciens » : subsidiarité, il justifie une expression directe dans groupes particuliers ( ex : chapitre d’un monastère, corporations, différents centres de décisions d’une ville ), souveraineté nationale avec Révolution Française.

Système contemporain formes de démocraties directes ( ex : référendum, scrutin proportionnel pour exprimer des courants de pensée, syndicats ).

Peut fonctionner mais faire objet de dérives ( ex : Périclès, avoir accepter des mesures démagogiques dictées par l’intérêt du plus grand nombre ).

Système d’égalité des conditions peut conduire à un conformisme des idées, critique contemporaine reproche de pouvoir conduire à la dictature. 2.

Démocratie représentative La Révolution Française a privilégié la participation indirecte, Etats Généraux 1302 Phillipe le Bel.

Dans Parlement, majorité contrôle le gouvernement ( ex : principe parlementaire présent dans le parlement européen qui dispose d’un droit de co-décision sur les directives européennes ).

Participer ou être représenté : Benjamin Constant, « liberté des Anciens, liberté des Modernes ». IIIème République avec la démocratie d’équilibre.

Témoin des bouleversements révolutionnaires, Benjamin Constant a cherché une explication générale en faisant intervenir le principe de l’évolution progressive des sociétés.

La liberté des anciens vise avant tout à défendre l’autonomie de la cité face à l’extérieur et peut prendre une forme autoritaire dans laquelle le citoyen est sacrifié à la politique générale si nécessaire.

L’idée de participation est centrale.

La liberté des modernes a d’autres caractéristiques se veut de protéger les droits de l’individu mais cela pourrait protéger l’individu du. »

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