Prior in tempore, potior in iure
Publié le 05/01/2022
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Prior in tempore, potior in illre
Le premier en date est préférable en droit
Cette maxime fait partie des Regulae iuris du Digeste (5, 12, 54) et elle
est encore utilisée de
nos jours (y compris sous la f 011,1~ Qui prior est
tempore potior est iure, cf.
Liebs P 98, Q 72, auquel nous renvoyons
pour
une bibliographie sur cette question): elle signifie qu'à éléments
égaux, on privilégie toujours celui qui est garanti par un status juri
dique antérieur.
Il s'agit de l'antique fo111111lation du droit d'antériorité;
ce principe était déjà énoncé dans le Code de Justinien ( 8, 17, 3) et dans
le Liber sextus decretalium de Boniface VIII (5, 12.
Regulae iuris, 54:
Prior est tempore prior est iure); les recueils de sentences médiévales
répertorient
la version Prior tempore potior iure (Walther 22443).
Un
passage de l'auteur anonyme du De offlciis ecclesiasticis (Pl 177,
419d), qui affi1111,it en parlant de l'Ancien et du Nouveau Testament
que le premier prior est tempore, dignitate vero posterior s'opposait à
cette no1111es'opposait à cette no1111e; cf.
aussi Godefroy de Breteuil de
Sainte-Barbe, Ep ..
47 (Pl 203, 881b).
Quant à l'origine de notre sen
tence.
rappelons qu'une semblable expression est déjà utilisée par
Térence dans le Phormio (v.
533), où un personnage affi1111e:.
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