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Peut-on avoirplusieurs employeurs ?

Publié le 17/05/2020

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« 1 / 2 Peut-on avoir plusieurs employeurs ? Il n'est pas interdit d'avoir plusieurs employeurs, sauf si une clause du contrat de travail s'y oppose et à condition de ne pas dépasser la durée maximale du travail.

On parle de plus en plus de travail à temps partagé : il s'agit simplement, pour un salarié d'offrir ses services à plusieurs employeurs qu~ cha­ cun, n'ont pas de travail à fournir, sur un poste donné, pour un horaire à temps~ plet, mais qui ont de la besogne pur une personne à temps partiel.

• Le droit d'avoir plu­ sieurs activités : Légale­ ment, rien n'interdit de rumu­ ler plusieurs activités, qu'il s ' agisse d'ailleurs de plusieurs activités salariées ou d' acti ­ vités tantôt salariées, tantôt indépendantes.

Les contrats de travail, toutefois , peuvent contenir des clauses dites « d'exdu sivité » par lesquelles le salarié s'interdit de travaille r pour un autre emplo y eur.

L'intéressé est alors tenu par ses engagements .

• Le devoir de loyauté : Même s'il n'a pas de clause d'ex clu sivité dans son contrat , le salarié qui sou­ haite travailler pour une mai­ son concurrente de son premier employeur doit en avertir celui-ci .

Passer outre au refus de l'employeur comporte le risque du licen­ ciement.

Lorsque le second employeur n'est pas concurrent du pre­ mier, il n'est pas nécessa ire d 'informer celui-ci.

• Durée du travail : Le cumul d'employeurs ne doit pas avoir pour effet de dépasser la limite maximale d'horaire soit 46 heures/ semaine, en moyenne sur 12 semaines avec, à l'inté­ rieur de cette moyenne, la possibilité de faire des « pointes » à 48 heures.

On ne sait toutefois pas ce qu'encourra it le salarié qui 2 / 2. »

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