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know-how.

Publié le 08/12/2021

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know-how. n.m., expression anglaise désignant le savoir-faire technique ou
commercial mis au point par une personne. Cet ensemble de connaissances pratiques
est indispensable à la mise en oeuvre d'une technologie dans une installation industrielle.
Le know-how est généralement accumulé par l'entreprise dans un processus que l'on
appelle l'apprentissage ( learning by doing). Ces connaissances peuvent faire l'objet
d'une transmission à d'autres acteurs économiques par transfert de technologie. Le
know-how ne peut faire l'objet d'un brevet d'invention, mais il est protégé en tant que
secret contre une divulgation abusive et il est susceptible d'être transmis par contrat,
moyennant une contrepartie pécuniaire, notamment dans le cadre d'un contrat de
franchise.

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