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Comment assurerune association .

Publié le 17/05/2020

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« 1 / 2 contrat Comment assurer une association ? Activités, locaux, matériel, personnel, collaborateurs bénévoles ...

autant de « risques » à bien garantir.

Les assureurs ont mis au point des formules multirisques adaptées aux associations.

• Les locaux et leur contenu : Qu'elle soit propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, l'association a toujours intérêt à souscrire un contrat multirisque.

Ce contrat garantit à la fois les biens immobiliers et mobiliers contre l'incen­ die, les dégâts des eaux, le vol, etc., ainsi que les responsabilités qui en dé­ coulent.

En tant que pro­ priétaire, l'association veillera à ne pas sous-éva­ luer son patrimoine.

En tant que locataire, elle por­ tera la responsabilité des dégâts causés aux bâti­ ments : l'assurance du « risque locatif » est donc indispensable.

Dans tous les cas, la responsabilité de l'association peut être engagée vis-à-vis des voi­ sins, si, par exemple, un incendie se communique à un immeuble voisin ou si un dégât des eaux pro- vaque d~s dommages au local d'un étage inférieur.

La garantie « recours des voisins » intervient à la suite de tels événe­ ments .

• La responsabilité ci­ vile du fait des activi­ tés : Toute association a une obligation de pru­ dence et de diligence.

Sa responsabilité civile peut donc être engagée à tout moment.

Cependant, en cas d'accident, il appar­ tient à la victime de prou­ ver une faute, une négli­ gence ou une imprudence d'un organisateur ou d'un adhérent.

Les tribunaux retiennent plus facilement la responsabilité des as­ sociations qui s'occupent de jeunes enfants.

Pour 2 / 2. »

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