chèque.

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chèque. n.m. (de l'anglais to check, « faire échec à la fraude «), ordre de
paiement écrit, daté et signé par le titulaire d'un compte bancaire (le tireur) et remis en
paiement à une personne (le bénéficiaire) qui le présente pour encaissement à la banque
dépositaire (le tiré). Si le bénéficiaire est lui-même titulaire d'un compte bancaire, il
remet le chèque à sa propre banque, après l'avoir endossé, et celle-ci se charge de
l'encaisser auprès du tiré pour en inscrire le montant au compte du bénéficiaire. Dans ce
cas, qui est le cas général, le chèque est barré de deux traits obliques parallèles : un
chèque barré ne peut être encaissé que par une banque, ce qui constitue une précaution
efficace contre une perte éventuelle. On peut utiliser des chèques non barrés, mais, en
France, l'identité de leur titulaire est alors signalée à l'administration fiscale. Le chèque
est dit au porteur lorsqu'il ne comporte pas le nom du bénéficiaire et il peut alors être
transmis librement. Le chèque certifié est un chèque sur lequel le tiré certifie que la
provision du porteur est suffisante.
L'émission d'un chèque sans provision, c'est-à-dire d'un chèque dont le montant
excède les fonds déposés en banque par le tireur, est un délit assimilé à l'escroquerie.
Toutefois, le tireur reconnu de bonne foi peut échapper aux poursuites pénales s'il
régularise la situation dans les quinze jours. Les banques et établissements assimilés
remettent aux titulaires de comptes des carnets de chèques, ou chéquiers, qu'ils
peuvent utiliser pour leurs paiements. En France, certaines catégories de créanciers ne
peuvent refuser le paiement par chèque quand le total de la dette excède 5 000 francs.
Le paiement par chèque est réputé avoir été effectué à la date de réception de celui-ci
par le créancier, dès lors qu'il a été encaissé. L'usage des chèques s'est développé en
Grande-Bretagne au XVIIIe siècle, puis aux États-Unis et est devenu courant en Europe
vers le début du XXe siècle. Aujourd'hui, en France, les billets de banque ne représentent
plus que le dixième environ de la masse monétaire.
Le chèque de voyage (traduction française de l'expression anglaise traveller's check)
désigne un ordre de paiement écrit payable universellement, car équivalant à un billet de
banque. Il comporte une assurance contre le vol grâce à l'enregistrement dont il fait
l'objet auprès de l'institution émettrice.
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