nomos (« loi »)

nomos (« loi »). Pendant les premiers siècles de l’époque archaïque, les lois ne constituaient pas un code écrit. La loi se confondait avec la volonté du souverain ou de la noblesse dirigeante et les jugements n’étaient pas rendus d’après un code déterminé, mais laissé à l’arbitraire des juges. Sans doute trente mille génies et Zeus Horkos étaient-ils chargés de dénoncer les iniquités et de venger les parjures et l’injustice, mais c’était une mince consolation pour les malheureux abandonnés à l’arbitraire des lois des génos et des basileus. Dès le VIIe s. av. J.-C. se fit sentir l’impérieuse nécessité de lois écrites; diverses villes chargèrent des législateurs d’établir un corps de lois en adaptant l’ancien droit coutumier aux exigences nouvelles. Lorsque les anciennes institutions commencèrent à se démocratiser, on ne put plus concevoir un État dépourvu de lois stables pour régir les relations entre citoyens. Les lois furent gravées sur des matériaux immuables, le bronze, des stèles de pierre ou un édifice public comme celui de Gortyne sur les murs duquel fut inscrit le code de lois le plus complet que nous connaissions, et dont les pierres furent réutilisées pour la construction de l’odéon d’époque tardive. Mais les lois elles-mêmes n’étaient pas immuables et chaque citoyen pouvait proposer d’y introduire des changements si l’expérience révélait leur imperfection. On connaît ainsi les lois grecques par des inscriptions et par les textes, surtout ceux des orateurs athéniens; mais contrairement aux Romains, les Grecs n’ont pas laissé de manuels de droit où sont classées et commentées les lois. Ce sont les lois athéniennes que nous connaissons le mieux parmi celles des cités grecques. Chaque année, lors de la première réunion de l’ecclésia, les citoyens pouvaient proposer des réformes législatives ; les propositions étaient soumises à la boulê qui décidait de l’opportunité de les porter devant le conseil des nomothètes ; les synégores, désignés par l’ecclésia, devaient alors défendre devant les nomothètes les projets de réforme et, si ceux-ci étaient adoptés par les nomothètes, ils avaient aussitôt force de loi. La loi représentait la règle suprême des rapports entre les citoyens; tous les actes des hommes publics ou des particuliers devaient rester dans le cadre des lois et les magistrats n’étaient jamais que les agents des lois. Le décret (psèphisma), décision prise par l’ecclésia ou la boulê, devait s’inscrire dans le cadre de la loi au risque d’être attaqué par une graphe paranomon et, naturellement, ne pouvait prévaloir contre la loi. Les Grecs concevaient les lois humaines comme une réplique des lois divines, auxquelles étaient soumis et les hommes et les dieux.