6 résultats pour "assujettie"

• assujettir v.

• Qui est assujetti à la taxelocale d'équipement ?

  1 / 2 Qui est assujetti à la taxe locale d'équipement ? La construction d'immeubles supporte des taxes à la construction. Elle supporte la taxe locale d'équipement (TLE) et, le cas échéant, une taxe régionale et des taxes départementales. • Fait générateur de la taxe : Le fait généra­ teur est constitué nor­ malement par l'attribution, expresse ou tacite, du per­ mis de construire. L'attribution du permis de construire s'entend de...

• La République bataveUne nation assujettie.

  1 / 2 La République batave Une nation assujettie En 1789, la Hollande est gouvernée par le stathouder Guillaume V d'Orange, hostile à la Révolution. Allié au roi de Prusse, il entre dans la première coali­ tion en 1 792. Les Français, commandés par Dumouriez, occupent la Hollande en février 1793, l'évacuent en mars après la défaite de Neerwinden, puis la réoccupent sous les ordres de Pichegru en 1794. Le traité de La Haye du 16 mai 1795 contra...

• La République bataveUne nation assujettie.

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• Rédigez un apologue à la manière de La Boétie et commençant par « Peuples insensés... ». Il s'agira un discours adressé au peuple pour montrer que nous sommes assujettis à la mode et pour montrer de quelles manières la mode nous rend esclaves.

• 1861 SUJETS-TEXTES DE L’ÉPREUVE DE PHILOSOPHIE AU BACCALAURÉAT