rescrit.
Publié le 08/12/2021
Extrait du document
Ci-dessous un extrait traitant le sujet : rescrit.. Ce document contient 53 mots. Pour le télécharger en entier, envoyez-nous un de vos documents grâce à notre système d’échange gratuit de ressources numériques ou achetez-le pour la modique somme d’un euro symbolique. Cette aide totalement rédigée en format pdf sera utile aux lycéens ou étudiants ayant un devoir à réaliser ou une leçon à approfondir en : Encyclopédie
rescrit. n.m., à Rome, réponse écrite d'un empereur romain à une question de droit
posée sur un point particulier. L'ensemble des rescrits formait une branche de la
jurisprudence civile. Par analogie, le terme désigne la bulle ou le bref du pape sur une
affaire particulière ainsi qu'un décret, et l'ordonnance d'un chef d'État.
rescrit. n.m., à Rome, réponse écrite d'un empereur romain à une question de droit
posée sur un point particulier. L'ensemble des rescrits formait une branche de la
jurisprudence civile. Par analogie, le terme désigne la bulle ou le bref du pape sur une
affaire particulière ainsi qu'un décret, et l'ordonnance d'un chef d'État.
↓↓↓ APERÇU DU DOCUMENT ↓↓↓
