Lex posterior derogat priori

« 1 / 2 Lex posterior derogat priori Une loi postérieure abroge une lol antérieure Ce brocard est très fréquemment employé en cas d'antinomie entre des lois ordinaires.

11 dérive d'un passage de Modestinus (Digeste, l, 4, 4), qui énonçait le même principe en grec (µETayf~OTEpal 6taTaeEl~ loxvpoTf pat Twv ,rpo aùTwv e LCJL ), lequel sera réatli, 111é par Balde de Ubaldis lorsqu'il commentera Digeste, 9, 2, 1 ; on trouve un concept semblable chez Marius Victorinus (Explanationes in Ciceronis Rhetoricam, 2, 49).

Citons d'autres fo111,lllations, notamment leges posteriores priores contrarias abrogant, c< Les lois postérieures abro­ gent les lois précédentes qui leur sont contraires>> (Liebs L 6) et Jus posterius derogat priori (Liebs J 186).

Ce n'est pas l'unique critère de caducité d'une loi : cf.

d'autres brocards, dont Lex posterior generalis non derogat priori specia/i, c< Une loi postérieure de portée générale n'abroge pas une loi précédente à portée spéciale>>, qui est cité expres­ sément comme une exception à notre nonne (Liebs L 44) ; Lex specia­ lis per generalem non derogatur et Lex specialis derogat generali, > (Liebs L 52) et il existe aussi des critères d'ordre hiérarchique, selon lesquels une loi émanant d'une instance supérieure rend inefficace une loi promulguée par une instance inférieure (I.e:,: superior derogal inferiori, cf.

Liebs L SS). 2 / 2. »