Les douanes

« ·À l'époque féodale, les seigneurs -l'Ile-de-France -, le roi doit séparément, l'impôt sur le sel -sont affermés établi ssent des droits de douane respecter les privilèges des sont réunis par bail d e six ans à une compagnie aux frontières de leurs domaines provinces.

Certaines provinces , par Sully de financiers connue sous et s'en approprient le produit.

Ces notamment en pays d'oH ; acceptent en un seul l'appellation de "ferme générale».

34 tonnes taxes se confondent avec les péages la levée d 'impôts nouveaux .

et même bail • La Révolution met un terme à et les droits de circulation prélevé s D'autres , surtout en pays d'oc , qui reçoit cette structure complexe, issue de Poid stotol des saisies de sur les marchands qui traversent s'en affranchissent par un paiement le nom de négociations souvent difficiles entre cannabis opérées un domaine .

Le rattachement forfaitaire .

Désormais , les mêmes «bail des les intérêts locaux et le pouvoir royal , par la douane des grands fiefs au domaine royal droits que ceux en vigueur aux en supprimant les douanes intérieures française n'entraîne pas la disparition de ces frontières extérieures du royaume et en établissant un tarif unique pour en 200Z barrières intérieures.

Des permissions seront perçus à la limite entre ces les douanes extérieures.

Au départ 4,6 millions spéciales demeurent nécessaires deux groupes de provinces .

très libéral, ce tarif est peu à peu élevé pour faire passer une marchandise l'artisan de au point d'atteindre, notamment lors Nombre d 'article s d 'une province à l'autre .

Les douanes Du XVI' AU XVIII' SIECLE la réforme du blocus continental napoléonien , de conllefaçon s saisis par aux frontières jouent quant à elles un • Ce système perdure jusqu'au capitale des niveaux très élevés.

les services Depuis que le commerce existe, rôle moins fiscal que préventif contre moment qui consiste •Mal gré une baisse des taux en 1815 , douaniers les droits de douane constituent les exportations de métaux précieux , où, en 1551 , à supprimer le protectionnisme, destiné à protéger français l'une des premières sources de de munition s ou de denrées de Henri Ill partiel- l'agriculture et l'industrie nationales, en 200Z recettes des États, tout en permettant première nécessité .

Ainsi , en 1305, lui substitue lement demeure la règle au cours du à ces derniers d 'assurer un contrôle • Philippe un droit les douanes x1x' siècle.

Les tentatives menées sous 25000 des marchandises .

Installée aux leBtl unique , intérieures le Second Empire en vue d'abolir Nombre de frontières, la douant a longtemp s interdit le domaine les plus gênantes.

Dès lors, le les entraves au commerce extérieur spédmens symbolisé le protectionnisme de l'État l'exportation forain , territoire se trouve divisé en trois n'aboutissent que tardivement: d'especes animales Elle exerce d'importants pouvoirs des laines qui frappe parties distinctes : les cinq grosses le 23 janvier 1860 , une convention menacées sur les échanges internationaux puis de toutes fermes, qui acceptent la liberté conclue avec l'Angleterre écarte d'extinction de marchandises , s'étant vu confiée presque les marchandis es sans exception intérieure et le tarif douanier extérieur tout tarif prohibitif .

saisies ;:,or la douane ançaise au fil du temp s le soin d 'appliquer tous les et est fixé à 8 deniers par livre établi par Sully ; les provinces réputées • La Ill ' République promulgue à en 200Z une multitude de réglementations À produits de valeur.

Toutefois , plusieurs étrangères, qui conservent leurs son tour , en 1881, un nouveau tarif concernant ceux-ci.

Elle occupe agricoles provinces demandent et obtiennent douanes intérieures ; l'étranger modéré qui est.

comme les précédents, 202 tonnes ainsi naturellement une situation et manufacturés .

Il s'agit là le maintien des anciennes taxes effectif -Alsace , Lorraine , Moselle, progressivement augmenté pour de véritable auxiliaire de la politique d'une arme économique destin ée qu'elles jugent plus avantageuses .

les Trois-Évêchés , Bayonne, Dunkerque protéger l'agriculture française .

Poid s des économique, sanitaire ou fiscale de à lutter contre ses ennemis .

Enfin , Henri Ill instaure la traite et Lorient -qui peut communiquer Au cours des année s qui précèdent cigarettes de conllebande l'État.

Bien que son rôle de collecteur Des dérogations peuvent toutefois domaniale qui est levée, dans librement avec l'exté rieur mais pas la Grande Guerre, les traités de saisies par de taxes ait longtemps éclipsé la être accordées par le maitre un premier temps, sur certains avec le reste des provinces françaises .

commerce sont dénoncés les uns l'admini stration composante économique de sa des ports et passages , haut produits de grande consommation, après les autres et la France adopte des douane s en 20oz vocation , il n'en demeure pas moins fonctionnaire royal.

Les autori sations avant d'être étendue à beaucoup APREs LA RtvOLUTION deux tarifs : un tarif minime qu'elle que, à la faveur de la construction d 'exporter s'accompagnent alors d'autres marchandi ses.

• À la veille de la Révolution , presque applique aux États ayant signé la clause européenne et du processus de de la perception d'un droit dit •En 1598 , les droits d'entrée et de tous les droits de traite et autres droits de la nation la plus favorisée et un Brest globalisation, la douane s'est «de haut -passage ».

sortie, jusqu'alors régis et affermés indirects -y compris la gabelle , tarif général destiné aux autres États .

(décembre résolument engagée dans une • En 1324 , Charles IV le Bel décide • Après la guerre, la Société des 2001) nouvelle dynamique au service "à son tour Nations promeut le libre-échange, de l'économie et de l'emploi.

de taxer COLBERr, •Pilh DES DOUANES MODERNES mais la crise économique de 1929 la sortie voue cet effort à l'échec.

Le retour W DOUANES EN FRANCE de produ its • Inspiré par la doctrine de fabrication et de vente.

Le rôle en force du protectionnisme rend À TIAVERS L'HISTOIRE jusque-là mercantiliste, Jean-Baptiste Colbert économique des droits de douane à la douane l'importance qu'elle non (1619-1683), contrôleur général est affinmé avec le tarif douanier avait en partie perdue.

DES ORIGINES AU MonN AcE prohib és.

des Finances sous Louis XIV, de 1664, qui établit une protection • Dès la plus haute Antiquité , Il crée à croit que la richesse d'un pays modérée .

Le tarif de 1667 fixe LA CONSTRUOlON EUIOPtENNE les États ont prélevé des taxes est à la mesure de ses réserves une tarification beaucoup plus • La Seconde Guerre mondiale 1194 sur les marchandises franch issant en numéraire .

Il faut donc exporter élevée de certains produits, conduit la France à remettre en kg les frontières .

Principalement perçues de rêve » -"rêve» signifiant le plus possible de produits de en we d'écarter les productions vigueur , sous la forme moderne à l'importation, celles-ci répondent "recette».

Un embryon valeur et en importer le moins hollandaises et anglaises, ce du contingentement , le système d e cocaïne pour l'essentiel à une préoccupation d'admini stration se met en place possible .

D'où la nécessité de qui provoquera des représailles des prohibitions abandonné en 1860 , fiscale, qui est de remplir les caisses aux points de passa ge autorisés développer l'industrie, les cultures commerciales.

Toutefois, et à instituer le contrôle des changes.

pu!Jliques .

Plus rare , l'application afin de percevoir ces droits .

d'exportation et le commerce .

les manufactures françaises • Après -gue rre, l'État intervient d 'une taxe à l'exportation vise • La règle se substitue peu à peu L'État doit aider la marine connaissent un réel essor .

Le tarif de nouveau massivement dans à protéger la collectivité contre à l'exce ption .

En 1342 est publié le marchande, protéger les de 1664 n'ayant pu être étendu le domaine du commerce extérieur les risques de pénurie des bien s premier tarif commun à l'exportation productions nationales et abolir à tout le royaume par suite et la douane reprend tout son rôle.

de première nécessité .

des laines .

Le système est bientôt les douanes intérieures.

de l'opposition des provinces • Les échanges se libèrent peu à peu • Après la conquête des Gaules , étendu à d'autres marchandises .

• Le développement de la marine • réputées étrangères• (provinces à partir des années 1950 .

L'essor Rome install e des postes douaniers • En 1369 sont créés, sous la mardlande est encouragé par ayant conservé leur droit locaQ, spectacu laire et la diversification aux frontières et dans les ports de dénomination de «droit de traite la surtaxation des transports sous le tarif de 1667 leur est imposé.

du commerce extérieur de la France, son nouveau territoire.

Leur centre foraine» - "traite foraine » signifiant pavillon étranger, la réservation li ne fait pas disparaftre les la complexité des réglementations de commandement est installé à "commerce extérieur» -, d'autres au pavillon français du négoce douanes intérieures, mais pour à mettre en œuvre, les aléas de la Lyon .

La taxe est alors de 2,5 % droits à destination fiscale sur avec les colonies, la création la première fois, la France dispose construction européenne conduisent -un quarantième -de la valeur l'importation de certains produits .

d'entrepôts de réexportation, à ses frontières d'un début de tarif la douane à adapter constamment des marchandises importées.

L'expre ssion «droits de traite » -ou l'octroi de privilèges aux grandes national qui s'appliquera, à la fin son organisation , ses procédures Il est connu sous le nom de «traites » -d ésig nera ultérieurement compagnies commerçant avec du siècle suivant à plus de deux et ses méthodes d'intervention.

«quarantième des Gaules ».

Le produit les droits de douane en général.

les Indes et le Levant.

cinquièmes des marchandises.

• Membre fondateur du Conseil de des douanes , ou predarium , est versé • Le paiement de la rançon du roi • Pour encourager et protéger Enfin, deux grandes ordonnances coopération douanière , qui regroupe ordinairement dans les caisses de Jean 11 le Bon, en 1360 , consacre les productions nationales, des codifient et précisent le droit en 2008 cent cinquante-quatre États, l'Éta~ sauf lorsque le Sénat accorde l'éclatement douanier du royaume.

subventions et des exemptions douanier en 1681 et t687.

la douane française s'engage dans à une nation conquise le privilège Elle nécessite la levée de nouveaux fiscales sont attribuées aux Ces textes sont à la base de la une politique volontariste de de les percevoir pour elle-même.

impôts .

Hors de son domaine propre manufactures, outre un monopole législation douanière moderne.

coopération internationale.. »