EXEMPTION, n.
Publié le 08/12/2021
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EXEMPTION, n. f.
? Dispense, affranchissement d'une charge, d'une obligation. Exemption du service militaire.
? < Certificat que le maître donne à un écolier quand il est satisfait de lui, et à l'aide duquel l'écolier peut se
racheter de quelque punition ou obtenir une sortie de faveur. >
? État où l'on n'est pas sujet à, où l'on est délivré de. L'exemption des peines de la vie.
? Relig. Privilège qui permet de soustraire une personne du clergé régulier, un ordre, ou un institut religieux
à la juridiction épiscopale pour les placer sous l'autorité pontificale.
EXEMPTION, n. f.
? Dispense, affranchissement d'une charge, d'une obligation. Exemption du service militaire.
? < Certificat que le maître donne à un écolier quand il est satisfait de lui, et à l'aide duquel l'écolier peut se
racheter de quelque punition ou obtenir une sortie de faveur. >
? État où l'on n'est pas sujet à, où l'on est délivré de. L'exemption des peines de la vie.
? Relig. Privilège qui permet de soustraire une personne du clergé régulier, un ordre, ou un institut religieux
à la juridiction épiscopale pour les placer sous l'autorité pontificale.
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