Droit constitutionnel (introduction)

« Droit constitutionnel 1 sur 11 DROIT CONSTITUTIONNEL I : Drt constit : fondement droit public Semestre 1 : notion fondamentales et droit comparé (régime po étrangers) Semestre 2 : histoire constitutionnel français (Ve R) TD = sous forme de thèmes, sert a revoir les méthodes et poser les questions, reprend les questions abordé dans le cours.

Mission aide a la méthode et évalue, pas hésiter a intervenir (rmq, questions…) 1 thème par semaine (fiche, lire, prendre des notes et exos a préparer) Attention a faire le travail régulièrement Se préparer à la séance de TD Examen janvier et juin = méthode vu en TD (choix entre commentaire de texte ou dissertation juridique pour EPRON) —> Prendre des notes pr avoir co Cours organisé sous forme de chap et découpé en pb (réflexion).

La bonne copie = sujet maitrisé et connaissances solides et donner un sens au sujet en ayant le reculs suffisant avec bonne pb pertinente.

Donner une forme a ses co avec pb !! Faculté de raisonner !! —> Quel problème suscite ce sujet ? Faire resurgir le pb - Drt constit : Droit avec dimension politique pas d’équivalent en droit civil Bibliographie : - Michel TROPER et Francis HAMON, Droit Constitutionnel, édition IJDJ - Dictionnaire du droit constitutionnel, Armel LE DEVILLEC, co auteur Michel DEVILLIERS - Frederic ROUVILLOIS, Droit Constitutionnel, Flammarion 2 vol (semestre 1 et 2) Droit constitutionnel Q.Épron 2 sur 11 Introduction générale : le droit constitutionnel : un droit politique Le droit constit est à la fois qqch qui nous dit cmt un gvt fonctionne mais aussi les limites du gvt. Savoir si le droit garantie par la Constitution (liberté d’opinion garantie par la C° MAIS qui assure la bonne application de la C° ?) pose pb, qui est chargé de mettre en oeuvre cette garantie (tribunaux par ex) Il y a 2 faces : - D’un coté nous avons l’aspect de la limitation du pouvoir - De l’autre il vise a instituer le pvr, a instituer un gvt —> par exemple : le texte de la Constitution, qui vote la loi ? On voit que c’est le parlement vote la loi —> pour 1 gouvernement —> loi) ==> C° en tant qu’elle instaure le gvt (les loi par exemple) —> La constitution garantie nos liberté A.

L’objet du droit constit : le pvr politique Le drt constit étudie la mise en forme du pvr et il a pour objet le pouvoir politique. En effet, lorsque l’on étudie ce droit on dépasse le point de vue descriptif car nous étudions la mise en forme de ce droit, les logiques mise en place par les institutions de l’état qui sont des éléments important.

Le droit constitutionnel vise à réfléchir à la manière dont la politique est mise en œuvre par les institutions.

Il est confronté a des phénomènes politiques ce qui peut changer le sens des lois, c’est un droit vivant. ==> Le gouvernement passe par des institutions avec des lois qui sont votées par le parlement, donc la politique c’est le gouvernement d’une société mais à travers des institutions. Dans un régime parlementaire (France) le gouvernement a l’initiative des lois.

Dans un régime présidentielle (Amérique) le président n’a pas de pouvoir de proposer une loi.

Il faudrait qu’il y est un parlementaire qui propose une loi pour lui (un relais au congrès)En France le gouvernement a l’initiative législative grâce au régime parlementaire .

Il peut déposer des lois a l’assemblée nationale ou au Sénat.

Lorsque le président est élu avec ses idées il les partage avec le parlement pour les mettre en Droit constitutionnel Q.Épron 3 sur 11 œuvre.Pour obtenir un droit constitutionnel il faut que cela passe par des institutions, la politique est instituée dans l’état par la constitution. —> Logique politique : le pouvoir du président au-delà de ce qui lui est attribué par la constitution puisqu’il a une influence sur la majorité parlementaire qui lui donne un appui certain . De plus, la C° donne un cadre au pvr mais ce cadre est contournable, ainsi la question du fonctionnement de ce cadre se pose. Effectivement, le pouvoir politique va tenter de s’approprier le droit afin de lui faire dire ce qu’il veut. Le drt constit est une notion évolutive.

En effet, a travers l’histoire les constitions ont évoluées et se sont enrichies.

Mais le pouvoir politique pose des limites. En effet, certaines règles fondamentales ne sont pas dans la C° Par exemple, dans la Ve R, une règle fondamentale, selon laquelle le gvt (ts les ministres) et le premier ministre est responsable politiquement devant le PR. Si le PR demande de démissionner il doit obéir. Relation PR et 1er M il y a une prééminence. Question de la responsabilité devant PR (règle fond, implique prééminence du PR) règle que l’on ne trouve pas ds le texte de la C° alors que c’est la plus importante. Il y a le texte de la C° et des relations comme PR/1M qui donne un sens au texte. Comment le texte est mis en place dans la réalité ? La pratique du texte est très différente. Ve R : élections présidentielle puis législative (elle confirme P) Depuis 2000, les élections législatives sont en accord avec les élections présidentielles, ce qui permet au président d’obtenir indirectement plus de pouvoirs. La constitution définit la « règle du jeu » jusqu’à un certain point.L’objet du droit constitutionnel est de réfléchir à ces problématiques. La prééminence du P repose sur le fait que l’élection permet de chosir l’orientation politique mis en oeuvre par la suite par le gvt. Cette Prééminence est un rapport politique. C° dit en gros comment le gvt va marcher mais en pratique ce n’est pas pareil. Il y a le texte mais il faut tenir compte de la mise en oeuvre. « Les relations politiques reposent sur des grandes règles hiérarchiques.

» ==> La politique est une invention des cités grecques, qui avaient l’usage de délibérer des idées politique .

La politique implique une délibération. Droit constitutionnel Q.Épron 4 sur 11 II) Aperçu historique sur la notion de C° : A.C° chez les Anciens Politique = gvt d’une nation, gouverner une cité La politique implique un corps politique dans lequel les citoyens vont délibérer pour certaines décisions, lois… Les premiers 1er qui ont vraiment distinguer les diff q° de la politiques sont les grecs. En effet, dans la Grèce antique les citoyens décidaient des questions qui porte sur la cité (VIII e – XXe avant JC) La Démocratie une invention des grecs.

(Demos = peuple ; cratos = gouvernement) —> 8E s avant JC. Platon et Aristote ont vécu lorsque la cité était en crise.

Leurs écrits portent sur la politique et sur la constitution. Ces 2 philosophes ont mener des réflexions sur la nature de la cité et donc de la politique. —> Platon V : La République qui réfléchi à l’organisation de la cité grecque et qui présente une vision idéale de Platon de la cité a propos du bien et de l’âme humaine. —> Aristote IV Il a fortement marqué cette période car ces oeuvres dont La politique paru au IV e siècle avant JC étudie la C° des diff cités grecs de son temps. Il va dans son ouvrage déjà réfléchir aux C° en les décrivant.

Il réfléchit sur comment un gvt va s’organiser, c’est ici la question de la cité et de la politique.

Pour parfaire ces réflexions il partait de l’organisation pour l’amener à réfléchir sur la C°. Il va par la suite établir 2 types de régimes : - Intérêt général qui comprend la royauté (monarchie), l’aristocratie, et la politis (sorte de république avec gvt par le peuple) —> dite aussi démocratie mais avec une cognation péjorative jusqu’au 18e siècle) ==> Ces formes de gvt peuvent être soumis a des déviations c’est ce qu’Aristote nomme l’intérêt particulier. - Intérêt particulier : désigne les déviations de ces formes de gvt, lorsqu'il fonctionne mal c’est le cas de la tyrannie, de l’oligarchie, et de la dictature. Aristote est considéré comme un des premiers fondateur de la constitution, il présente différentes institutions et cherche à voir laquelle est la meilleure.

Il part d’un contenu politique déjà présent.

Aristote est le premier à s’être intéressé à la notion de constitution et à en avoir écrit un livre. 2) La C° au sens moderne : le pvr et la liberté Droit constitutionnel Q.Épron 5 sur 11 La notion de C° évolue et se modernise. En effet, la notion au sens moderne est différentes. Elle vise a concilier deux grands aspect : l’existence d’un pvr et la garantie de la liberté des Citoy. Chez les modernes la notion de constitution est liée à l’aspiration de liberté politique.. La notion moderne de constitution essaie de concilier la liberté et le pouvoir → contradiction ?Le pouvoir de l’état est nécessaire, souverain, c ‘est un pouvoir qui n’a pas de supérieur.

L’État est susceptible d’imposer sur son territoire des lois (en France faites au parlement et appliquée.... »