douane.
Publié le 08/12/2021
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douane. n.f., branche de l'Administration publique chargée de percevoir les droits imposés
sur certaines marchandises, services et produits financiers à l'entrée ou à la sortie d'un pays.
Historique.
Les droits de douane doivent leur origine à des motifs fiscaux. Le mot « douane «, venu de
l'arabe diou?n, lui-même issu du turc d?w?n, d'origine persane, désignait le lieu de réunion
des administrateurs des finances. Dès l'Antiquité, les gouvernements ont levé un impôt sur
les marchandises venant de l'étranger. Ainsi le futur apôtre du Christ, Matthieu, était-il
receveur des douanes romaines (portitor) à Capharnaüm, ville-frontière de la province de
Galilée.
En France, la confusion la plus grande régna dans les douanes du Moyen Âge au
XVIIe siècle : les marchandises en circulation étaient taxées par les provinces, les
communes, les seigneurs, à l'entrée, à la sortie, pendant leur transport (passages de
ponts...). Ces taxes, souvent appelées tonlieux, entravaient gravement le commerce.
Colbert tenta de réformer ce régime anarchique en le simplifiant et en l'unifiant autant que
possible, avec l'idée déjà moderne de conférer à la douane un rôle stabilisateur dans
l'économie nationale (1667). Mais c'est la Constituante qui abolit les douanes particulières
et fit reculer les douanes aux frontières, en unifiant les tarifs (1790). En 1791 était créée la
Régie des douanes, et un ensemble de dispositions était voté, dont l'essentiel est encore
en vigueur. Après les timides tentatives d'ouverture des frontières menées par le second
Empire, la loi Méline, votée le 11 janvier 1892, jetait les bases du système protectionniste
que la France a pratiqué jusqu'à l'inauguration du Marché commun, de façon plus ou moins
stricte.
Dès le XIXe siècle, une importante union douanière, le Zollverein, avait été instaurée en
Allemagne. L'évolution des relations internationales, qui favorise les échanges, la rapidité
des communications, qui va en croissant avec celle des besoins, ont entraîné, notamment
au sein du territoire douanier de l'Union européenne, de profondes modifications dans les
régimes douaniers, caractérisées par la simplification des formalités et l'abaissement ou la
suppression des barrières douanières, par un accord mutuel des pays intéressés
(convention de Schengen).
Complétez votre recherche en consultant :
Les corrélats
AELE (Association européenne de libre-échange)
CEE - Un Marché commun au premier rang du commerce mondial
clause de la nation la plus favorisée
Colbert Jean-Baptiste
c ommerce
contrebande
coopération - 1.RELATIONS INTERNATIONALES
exportation (droit de l')
GATT (General Agreement on Tariffs and Trade)
incoterms
libre-échange
Méline Jules
protectionnisme
saisie
Zollverein (Deutscher)
zone franche
douane. n.f., branche de l'Administration publique chargée de percevoir les droits imposés
sur certaines marchandises, services et produits financiers à l'entrée ou à la sortie d'un pays.
Historique.
Les droits de douane doivent leur origine à des motifs fiscaux. Le mot « douane «, venu de
l'arabe diou?n, lui-même issu du turc d?w?n, d'origine persane, désignait le lieu de réunion
des administrateurs des finances. Dès l'Antiquité, les gouvernements ont levé un impôt sur
les marchandises venant de l'étranger. Ainsi le futur apôtre du Christ, Matthieu, était-il
receveur des douanes romaines (portitor) à Capharnaüm, ville-frontière de la province de
Galilée.
En France, la confusion la plus grande régna dans les douanes du Moyen Âge au
XVIIe siècle : les marchandises en circulation étaient taxées par les provinces, les
communes, les seigneurs, à l'entrée, à la sortie, pendant leur transport (passages de
ponts...). Ces taxes, souvent appelées tonlieux, entravaient gravement le commerce.
Colbert tenta de réformer ce régime anarchique en le simplifiant et en l'unifiant autant que
possible, avec l'idée déjà moderne de conférer à la douane un rôle stabilisateur dans
l'économie nationale (1667). Mais c'est la Constituante qui abolit les douanes particulières
et fit reculer les douanes aux frontières, en unifiant les tarifs (1790). En 1791 était créée la
Régie des douanes, et un ensemble de dispositions était voté, dont l'essentiel est encore
en vigueur. Après les timides tentatives d'ouverture des frontières menées par le second
Empire, la loi Méline, votée le 11 janvier 1892, jetait les bases du système protectionniste
que la France a pratiqué jusqu'à l'inauguration du Marché commun, de façon plus ou moins
stricte.
Dès le XIXe siècle, une importante union douanière, le Zollverein, avait été instaurée en
Allemagne. L'évolution des relations internationales, qui favorise les échanges, la rapidité
des communications, qui va en croissant avec celle des besoins, ont entraîné, notamment
au sein du territoire douanier de l'Union européenne, de profondes modifications dans les
régimes douaniers, caractérisées par la simplification des formalités et l'abaissement ou la
suppression des barrières douanières, par un accord mutuel des pays intéressés
(convention de Schengen).
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Les corrélats
AELE (Association européenne de libre-échange)
CEE - Un Marché commun au premier rang du commerce mondial
clause de la nation la plus favorisée
Colbert Jean-Baptiste
c ommerce
contrebande
coopération - 1.RELATIONS INTERNATIONALES
exportation (droit de l')
GATT (General Agreement on Tariffs and Trade)
incoterms
libre-échange
Méline Jules
protectionnisme
saisie
Zollverein (Deutscher)
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