CONSULAT

Magistrature romaine, du rang le plus élevé, créée au VIe-Ve s. av. J.-C. À Rome, les consuls étaient les premiers magistrats de la République. Après la chute de la royauté (509 av. J.-C.), le roi fut d'abord remplacé par deux préteurs (praetores), nommés par le peuple et confirmés par le Sénat. Au Ve s., ces magistrats étaient appelés judices dans leur fonction judiciaire et praetores dans leur fonction militaire, puis consules, c'est-à-dire « collègues ». Le consulat ne fut définitivement organisé qu'après les lois liciniennes (367 av. J.-C.), qui décidèrent qu'un des deux consuls serait obligatoirement plébéien (v. ROME. La politique intérieure jusqu'aux guerres puniques). Comme presque toutes les magistratures romaines, celle des consuls était collégiale, chacun des deux consuls exerçait la totalité des pouvoirs indépendamment de l'autre (en général, les deux consuls exerçaient leurs attributions à tour de rôle, un mois chacun) ; en cas de désaccord, chacun d'eux pouvait exercer le droit d'intercessio, lui permettant de casser une décision prise par son collègue. Les consuls n'étaient élus que pour un an, et, à partir de la fin du IVe s., on ne put réitérer le consulat qu'après un délai de dix ans. Les consuls exerçaient une magistrature à imperium, c'est-à-dire qu'ils détenaient (comme les préteurs) une autorité supérieure à celle des magistrats ordinaires, dans les domaines civil et militaire. Ils avaient, en fait, tous les pouvoirs détenus autrefois par le roi, y compris celui d'exercer les fonctions religieuses liées à l'exercice de leurs pouvoirs : prières, sacrifices et procédures divinatoires avant toute action importante, telle que la décision d'engager une bataille. Ils convoquaient et présidaient le Sénat, présentaient les projets de lois ; ils convoquaient les comices curiates et centuriates ; chefs militaires, ils levaient et commandaient l'armée en campagne. Élus par les comices centuriates, ils entraient en charge au mois de mars début de l'année civile, à laquelle ils donnaient leur nom (éponymie). Leurs insignes étaient la chaise curule, une baguette d'ivoire et douze licteurs qui portaient devant eux des faisceaux de baguettes liées autour du manche d'une hache. L'âge minimal pour accéder au consulat était de trente-sept ans avant les Gracques (v.), de quarante-trois ans par la suite. À mesure que la conquête romaine a entraîné la formation de provinces, leur gouvernement a été confié à des magistrats à imperium, sortis de charge : consuls devenus proconsuls, préteurs devenus propréteurs, avec des capacités civiles et militaires sur leur province. Sous l'Empire, le consulat continua d'être une charge enviée, mais tout honorifique, et donnée pratiquement par l'empereur qui, seul, détenait l'imperium ; il y eut de nombreux consuls suffects, c'est-à-dire des consuls substitués aux premiers qui avaient été désignés pour trois mois, deux mois et quelquefois quinze jours ; en ce cas, les deux premiers seuls donnaient leur nom à l'année. Lors de la division de l'Empire (395), l'Occident et l'Orient eurent chacun un consul. Les consuls désignés étaient les citoyens élus pour être consuls l'année suivante. On appelait consulaires ceux qui avaient été consuls et qui étaient, de droit, sénateurs. En 541, l'empereur byzantin Justinien supprima pratiquement le consulat, en cessant de nommer des consuls ; mais il ne fut légalement aboli que sous Léon VI, en 886.

CONSULAT. Nom donné au régime politique de la France issu du coup d'État du 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799) qui mit fin au Directoire. Le régime politique du Consulat qui se maintint du 10 novembre 1799 au 18 mai 1804 fut défini par la Constitution de l'an VIII ( 1799) : trois consuls nommés pour dix ans assuraient le gouvernement mais le pouvoir réel appartenait au Premier Consul, Bonaparte, devenu consul à vie en 1802. Durant cette période, Bonaparte, servi par les succès de sa politique extérieure (paix de Lunéville, 1801 et paix d'Amiens, 1802), réorganisa le pays, tentant la réconciliation des Français et jetant les bases d'un État fort et centralisé. Un nouveau Concordat (1801) fut conclu avec Pie VII, la Légion d'honneur créée en 1802 et le Code civil fut promulgué en 1804. Il réorganisa l'administration financière et donna à la Banque de France le monopole de l'émission des billets. La centralisation administrative fut renforcée par la création des préfets. Afin de donner de nouvelles élites, attachées à l'État, il créa les lycées et l'université impériale, laquelle bénéficia du monopole de l'enseignement. La paix relative favorisa enfin le développement du commerce et de l'industrie. En 1804, le Premier Empire succéda au Consulat.