Une nouvelle organisation territoriale : la France est divisée en 83 départements

« A la demande de l'abbé Sieyès, en septembre 1789, un comité a été constitué avec pour mission de préparer le découpage territorial et admi­ nistratif.

Quatre-vingt-trois départements De nombreuses solutions sont envisagées.

L:une d'entre elles - pour le moins radicale ! - suggère de tronçonner la Fran­ ce en neuf grands carrés d'en­ viron soixante-quinze kilo­ mètres de côté, eux-mêmes divisés en neuf carrés plus petits.

Cette proposition est finalement repoussée en rai­ son de son inadaptation patente à la géographie et aux contingences démographiques.

Le !"'novembre 1789, l'Assem­ blée constituante décrète qu'il y aura une seule municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté d'ha· bitants.

Quarante mille munici· palités sont ainsi créées.

En décembre, les députés entérinent un projet, dit « pro­ jet Thouret-Sieyès ».

Sur cette base, ils adoptent le principe d'un découpage en départe­ ments, dessinés à partir des anciennes provinces, dont le ..

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nombre devra se situer entre soixante-quinze et quatre­ vingt-cinq.

Le 15 janvier 1790, le nombre de quatre-vingt· trois départements est finale­ ment arrêté.

Ces départements sont de superficies à peu près équivalentes.

Leur taille a été calculée de telle façon que l'on puisse atteindre le chef-lieu de n'importe quelle localité du département en une journée de cheval maximum- soit tren­ te à quarante kilomètres.

Le difficile choix des chefs-lieux ..

Reste à baptiser ces départe­ ments.

On opte pour la simplici­ té en choisissant des dénomina­ tions en relation avec la géogra­ phie locale.

Treize départe­ ments reçoivent des noms de montagnes Cantal, Jura, Vosges, etc.

Quatre tirent leur nom de leur environnement géographique : Nord, Finistère, etc.

Soixante se voient attribuer des noms de rivières : Vienne, Isère, Moselle, etc.

Mais lorsqu'il s'agit de désigner les chefs-lieux, la discussion s'enflamme.

Car cela revient à déterminer l'importance et la puissance des villes qui seront choisies.

Dans les Landes, Mont-de-Marsan, Dax et Saint­ Sever se portent également candidates.

Ce n'est qu'après plusieurs semaines de tergiver· sations, que le choix se porte finalement sur Mont-de-Marsan.

Ailleurs, il s'avère impossible de trouver un accord.

Pour apai· ser les querelles de clocher, les Constituants décident l'alter­ nance des chefs-lieux dans la moitié environ des départe­ ments.

Un compromis boiteux qui, tous les six mois ou tous les ans, oblige les assemblées locales à déménager.

Ainsi, en Ardèche, de Privas, à Tournon, à Annonay et à Aubenas.

Dans la Creuse, dans l'Hérault et dans le Maine et Loire, cet usage sub­ sistera pendant un an.

En Ariè· ge, dans le Cantal.

dans le Gard, dans le Jura et en Haute-Saône, il sera prolongé jusqu'en 1794.

Malgré les critiques dont il fait l'objet, ce nouveau découpage de la France, qui, de nos jours, presque inchangé, est encore en vigueur, montrera sa perti· nence et sa viabilité.

DE NOUVELLES STRUCTURES ADMINISTRATIVES Chaque division territoriale est dotée de son « gouvernement » et de son administration.

Dans les départements, un conseil général est composé de trente-six membres élus.

Huit membres, désignés en son sein, constituent le directoire, chargé de l'exécutif.

Un procureur général syndic, représentant du roi, assure la liaison avec le gouvernement central du royaume.

Les districts sont affectés des mêmes organes, mais sous forme plus réduite.

Aucune autorité spécifique n'est attribuée aux cantons, où se réunissent cependant les assemblées primaires et où siège le juge de paix.

Dans les communes, qui correspondent le plus souvent aux anciennes paroisses, sont élus un conseil général de la commune et un maire.

Un procureur y représente le roi et les contribuables.. »